Mentions légales

Conformément aux articles 6 III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont mises à la disposition des visiteurs du site bee-local.fr.

1. Éditeur du site

Le site est édité par l’entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne Bee Local, immatriculé au Registre national des entreprises sous le numéro SIREN 978 725 802, SIRET du siège social 978 725 802 00026, numéro de TVA intracommunautaire FR28978725802, activité principale déclarée (code NAF/APE) 0149Z (élevage d’autres animaux), forme juridique entrepreneur individuel, entreprise créée le 22 août 2023.

Les informations publiques d’identification sont consultables notamment sur la fiche Societe.com (données issues des registres officiels, sous réserve de mise à jour).

Écrivez-nous à contact@bee-local.fr.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est l’entrepreneur individuel titulaire de l’entreprise au SIREN 978 725 802.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Ligne Web Services (LWS), SAS au capital de 500 000 €, dont le siège social est situé 10, rue Penthièvre, 75008 Paris, France.

RCS Paris B 851 993 683 00024 · SIRET 851 993 683 00024 · TVA intracommunautaire FR21 851 993 683 · code APE 6311Z
Site web de l’hébergeur www.lws.fr
Téléphone 0 969 391 683 (service surtaxé)

Informations hébergeur conformes à la section « Informations légales » publiée sur lws.fr (mise à jour à vérifier sur ce site).

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site (textes, visuels, logo, structure, etc.) sont la propriété de Bee Local ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exceptions prévues par le code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

Bee Local s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs ou d’omissions, ni d’une interruption ou d’un dysfonctionnement du service. Les liens hypertextes vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant au contenu de ces sites.

6. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans notre politique de confidentialité, conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et libertés ».